Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA MAISON
ENTREPOTS DEPARIS

Numéro de dépôt :
1012416
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'EU

Présentation de la marque CAVES DE LA MAISON

Déposée le 25 février 1977 par ENTREPOTS DEPARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'EU), la marque française « CAVES DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTREPOTS DEPARIS domicilié(e) (s.a.), 4, Boulevard Faidherbe 76260- E U- - France.

La marque CAVES DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVES DE LA MAISON est expirée depuis le 25 février 1987.

ENTREPOTS DEPARIS a également déposé les autres marques suivantes : CHARMOR , IMPERIAL CRISTAL , LE D SSUS DU PANIER , DJANET MONOPOLE , MARROUSAH , TIERCE , ROYAL CHARMOR


ENTREPOTS DEPARIS - (s.a.), 4, Boulevard Faidherbe 76260- E U- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Vins.